JESS - Permis de construire et DP

Cessée
451388946 Société civile immobilière PME Créée le 01/01/2004

Infos clés

Présentation détaillée de JESS

JESS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caveirac.

Profil et organisation

JESS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30820 à Caveirac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
JESS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de JESS

Activité d’urbanisme de JESS

JESS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/08/2014 - 22/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JESS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/08/2014 - 22/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JESS

1 autorisation sur la période 22/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Caveirac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JESS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Caveirac (30820) PC Locaux — — 104 m² 2014/08/22

Répartition géographique des autorisations de JESS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JESS

Sources des informations sur JESS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JESS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JESS ?
JESS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JESS ?
Le profil de JESS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JESS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JESS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JESS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides