2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
JASMIN D'ARCLAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.
JASMIN D'ARCLAY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JASMIN D'ARCLAY compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2019 - 15/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour JASMIN D'ARCLAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nîmes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JASMIN D'ARCLAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Fernand Pelloutier, Nîmes (30900) | PC Logement | EX261 | 66 m² | 50 m² | 2024/11/15 |
2 autorisations sur la période 01/07/2019 - 18/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Nîmes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 Rue Menard, Nîmes (30900) | PA | DT448 | 1 935 m² | 2020/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Numa Baragnon, Nîmes (30900) | PA | CX431 | 454 m² | 2019/07/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
