TIVAL - Autorisations d'urbanisme

Active
789575867 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/10/2012

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de TIVAL

TIVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnols-sur-Cèze.

Profil et organisation

TIVAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 30200 BAGNOLS SUR CEZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TIVAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
15/10/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Autorisations d'urbanisme de TIVAL

Activité d’urbanisme de TIVAL

TIVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2019 - 06/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TIVAL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/12/2019 - 06/08/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de TIVAL

1 autorisation sur la période 06/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
865 Avenue Alphonse Daudet, Bagnols-sur-Cèze (30200) PA BY106, BY105 2 576 m² 2020/08/06

Permis de démolir de TIVAL

1 autorisation sur la période 18/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
875 Avenue Alphonse Daudet, Bagnols-sur-Cèze (30200) PD BY105 862 m² 2019/12/18

Répartition géographique des autorisations de TIVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TIVAL

Sources des informations sur TIVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TIVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TIVAL ?
TIVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TIVAL ?
Le profil de TIVAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TIVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TIVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TIVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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