2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
TIVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnols-sur-Cèze.
TIVAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30200 à Bagnols-sur-Cèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TIVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2019 - 06/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TIVAL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 865 Avenue Alphonse Daudet, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PA | BY106, BY105 | 2 576 m² | 2020/08/06 |
1 autorisation sur la période 18/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 875 Avenue Alphonse Daudet, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PD | BY105 | 862 m² | 2019/12/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
