2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
14
Permis de démolir
3
ITINOVA est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 12 communes, principalement La Croix-Valmer.
ITINOVA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69003 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ITINOVA compte 17 autorisations recensées sur la période 04/10/2014 - 04/08/2026, dans 12 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ITINOVA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 04/10/2014 - 26/01/2026, réparties dans 11 communes, principalement à Dommartin. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ITINOVA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chateau De Grex, Corbonod (01420) | PC Locaux | AP8, AP7 | 86 730 m² | 4 760 m² | 2015/12/21 |
| 128 Rte De Lozanne, Dommartin (69380) | PC Locaux | AY6 | 5 242 m² | 30 m² | 2015/02/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 17/10/2016 - 04/08/2026, réparties dans 2 communes, principalement à La Croix-Valmer. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 353 Boulevard De Sylvabelle, La Croix-Valmer (83420) | PD | BR1, BR2 | 39 344 m² | 2026/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 353 Boulevard De Sylvabelle, La Croix-Valmer (83420) | PD | BR1, BR2 | 39 344 m² | 2025/02/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Jean-des-Ollières (63520) | PD | AD185 | — | 2016/10/17 |
12 communes - 8 départements - 3 régions
La Croix-Valmer
3 autorisations
Dommartin
2 autorisations
Le Coteau
2 autorisations
Villeurbanne
2 autorisations
Clermont-Ferrand
1 autorisation
Corbonod
1 autorisation
Draguignan
1 autorisation
Hendaye
1 autorisation
Marseille
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
