2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ISETA - ECA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poisy.
ISETA - ECA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74330 à Poisy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ISETA - ECA compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2013 - 24/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ISETA - ECA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Poisy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ISETA - ECA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0855 Route De L Ecole D Agricul, Poisy (74330) | PC Locaux | AE157 | 87 336 m² | 627 m² | 2023/11/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 26/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Poisy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De L Ecole De L Agricultur, Poisy (74330) | PD | AB53 | 110 185 m² | 2013/08/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
