ISA - Permis de construire et DP

Active
878883628 Société civile immobilière Créée le 04/11/2019

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ISA

ISA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sorbiers.

Profil et organisation

ISA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42000 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ISA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
04/11/2019

Siège social

Permis de construire et DP de ISA

Activité d’urbanisme de ISA

ISA compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2023 - 03/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ISA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/02/2023 - 03/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ISA

2 autorisations sur la période 03/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sorbiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ISA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allée De La Scierie, Sorbiers (42290) PC Logement BH116 274 m² 87 m² 2023/02/03
Allée De La Scierie, Sorbiers (42290) PC Logement BH116 221 m² 87 m² 2023/02/03

Répartition géographique des autorisations de ISA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ISA

Sources des informations sur ISA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ISA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ISA ?
ISA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ISA ?
Le profil de ISA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ISA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ISA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ISA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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