2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
2
IPOLAIS MS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hauts-d'Anjou.
IPOLAIS MS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49330 aux Hauts-d'Anjou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IPOLAIS MS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2017 - 18/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IPOLAIS MS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/03/2017 - 18/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Hauts-d'Anjou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IPOLAIS MS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Allee Jacques Peuch Parc D Activites St Jean, Les Hauts-d'Anjou (49330) | DP Locaux | 0C467 | 3 808 m² | 13 m² | 2023/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Haut Joncheray (Contigne), Les Hauts-d'Anjou (49330) | PC Locaux | C702 | 30 547 m² | 195 m² | 2017/03/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
