2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
INSTITUT POUR LA SANTE DE L'OUEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Luce-sur-Loire.
INSTITUT POUR LA SANTE DE L'OUEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44980 à Sainte-Luce-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT POUR LA SANTE DE L'OUEST compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2024 - 22/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT POUR LA SANTE DE L'OUEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/10/2024 - 22/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Luce-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT POUR LA SANTE DE L'OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De La Planchonnais, Sainte-Luce-sur-Loire (44980) | DP Locaux | AI326, AI327 | 2 266 m² | 37 m² | 2024/11/22 |
| 5 Rue De La Planchonnais, Sainte-Luce-sur-Loire (44980) | PC Locaux | AI326, AI327 | 2 266 m² | 51 m² | 2024/10/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
