Présentation détaillée de INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Mandé.
Profil et organisation
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 94160 à Saint-Mandé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère administratif
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE
Activité d’urbanisme de INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE compte 3
autorisations recensées
sur la période 14/08/2014 - 14/10/2016,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
14/08/2014 - 14/10/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE
3 autorisations sur la période 14/08/2014 - 14/10/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Mandé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE ?
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE ?
Le profil de INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.