2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
INSTITUT DEPARTEMENTAL DE JEUNES SOURDS LES GRAVOUSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-Ferrand.
INSTITUT DEPARTEMENTAL DE JEUNES SOURDS LES GRAVOUSES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 63100 à Clermont-Ferrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT DEPARTEMENTAL DE JEUNES SOURDS LES GRAVOUSES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/10/2020 - 28/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT DEPARTEMENTAL DE JEUNES SOURDS LES GRAVOUSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Clermont-Ferrand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT DEPARTEMENTAL DE JEUNES SOURDS LES GRAVOUSES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Barante, Clermont-Ferrand (63100) | PC Locaux | KO101 | 11 895 m² | 17 m² | 2020/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
