2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
1
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 12 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Le Vésinet.
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public, avec un siège déclaré 92260 à Fontenay-aux-Roses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE compte 13 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 29/08/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 28/04/2014 - 29/08/2024, réparties dans 6 communes, principalement au Vésinet. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fournials, Saint-Rome-de-Cernon (12490) | PC Locaux | AO89, AO88 | 375 831 m² | 1 603 m² | 2023/11/22 |
| Boutinenques, Roquefort-sur-Soulzon (12250) | PC Locaux | 0D29 | 2 096 m² | 132 m² | 2023/09/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 15/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-lès-Durance. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cea Cadarache - Batiment 3, Saint-Paul-lès-Durance (13115) | PD | C479 | — | 2024/02/15 |
6 communes - 5 départements - 4 régions
Le Vésinet
5 autorisations
Saint-Paul-lès-Durance
4 autorisations
Cherbourg-en-Cotentin
1 autorisation
Fontenay-aux-Roses
1 autorisation
Roquefort-sur-Soulzon
1 autorisation
Saint-Rome-de-Cernon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
