2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
IMMOBOIS-CONCEPT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jougne.
IMMOBOIS-CONCEPT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25560 à Frasne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMOBOIS-CONCEPT compte 6 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 24/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOBOIS-CONCEPT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/05/2013 - 24/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Jougne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOBOIS-CONCEPT dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ferriere, Jougne (25370) | PC Logement | C2 | 2 756 m² | 1 899 m² | 2013/07/19 |
| Adresse Non Renseignée, Jougne (25370) | PC Logement | C2 | 840 m² | 633 m² | 2013/06/14 |
| La Ferriere, Jougne (25370) | PC Logement | C2 | — | 4 147 m² | 2013/05/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 26/03/2013 - 23/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Jougne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Ferriere, Jougne (25370) | PA | AI108, AI105 | — | 2013/08/23 |
| La Ferriere, Jougne (25370) | PA | AI105, AI108 | — | 2013/03/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
