IMMO TBC - Permis de construire et DP

Active
884020520 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 11/05/2020

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de IMMO TBC

IMMO TBC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Colombe.

Profil et organisation

IMMO TBC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Dommartin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMO TBC
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/05/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de IMMO TBC

Activité d’urbanisme de IMMO TBC

IMMO TBC compte 1 autorisation recensée sur la période 23/11/2023 - 23/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMO TBC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/11/2023 - 23/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMO TBC

1 autorisation sur la période 23/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Colombe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO TBC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de IMMO TBC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à IMMO TBC

Sources des informations sur IMMO TBC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMO TBC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMO TBC ?
IMMO TBC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMO TBC ?
Le profil de IMMO TBC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMO TBC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMO TBC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMO TBC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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