2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.19B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Siège
Permis d'aménager
1
IMMO HOME TRANSACTIONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sorlin-en-Bugey.
IMMO HOME TRANSACTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01150 à Lagnieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMO HOME TRANSACTIONS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2013 - 16/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMO HOME TRANSACTIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sorlin-en-Bugey.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Breuvant Langinieux, Saint-Sorlin-en-Bugey (01150) | PA | ZC2P, ZC1P | — | 2013/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
