Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Breuvant Langinieux, Saint-Sorlin-en-Bugey (01150) | PA | ZC2P, ZC1P | — | 2013/12/16 |
IMMO HOME TRANSACTIONS - Permis d'aménager
Cessée
519879498
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 17/12/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.19B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de IMMO HOME TRANSACTIONS
IMMO HOME TRANSACTIONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sorlin-en-Bugey.
Profil et organisation
IMMO HOME TRANSACTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01150 à Lagnieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- IMMO HOME TRANSACTIONS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 46.19B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- SIRET du siège
- Sigle
- IHT
- Date de création
- 17/12/2009
Siège social
Permis d'aménager de IMMO HOME TRANSACTIONS
Activité d’urbanisme de IMMO HOME TRANSACTIONS
IMMO HOME TRANSACTIONS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2013 - 16/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMO HOME TRANSACTIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/12/2013 - 16/12/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de IMMO HOME TRANSACTIONS
1 autorisation sur la période 16/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sorlin-en-Bugey.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de IMMO HOME TRANSACTIONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à IMMO HOME TRANSACTIONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TEREVA
SIREN 434004198
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
CS.RAY
SIREN 810904631
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
BERNARD AGRICULTURE
SIREN 519924708
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
AUTOMOBILES REPARATIONS NEUVES OCCASIONS
SIREN 304455298
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
ALCYON FRANCE
SIREN 409166691
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
CAPDIS
SIREN 301170692
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur IMMO HOME TRANSACTIONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur IMMO HOME TRANSACTIONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMO HOME TRANSACTIONS ?
IMMO HOME TRANSACTIONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMO HOME TRANSACTIONS ?
Le profil de IMMO HOME TRANSACTIONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMO HOME TRANSACTIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMO HOME TRANSACTIONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMO HOME TRANSACTIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable