Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Dammarie-les-Lys (77190) | PD | AV74 | 1 185 m² | 2026/06/11 |
ILOT DE LA BUVETTE - Permis de démolir
Active
932614670
Société civile immobilière
Créée le 28/07/2024
Infos clés
Présentation détaillée de ILOT DE LA BUVETTE
ILOT DE LA BUVETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dammarie-les-Lys.
Profil et organisation
ILOT DE LA BUVETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77190 à Dammarie-les-Lys.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ILOT DE LA BUVETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/07/2024
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de démolir de ILOT DE LA BUVETTE
Activité d’urbanisme de ILOT DE LA BUVETTE
ILOT DE LA BUVETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/06/2026 - 11/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ILOT DE LA BUVETTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/06/2026 - 11/06/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ILOT DE LA BUVETTE
1 autorisation sur la période 11/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Dammarie-les-Lys.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ILOT DE LA BUVETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ILOT DE LA BUVETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI JCS FIVE
SIREN 538135609
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
ERICSAND
SIREN 488784356
Même secteur et même département
1 autorisation
1 PC
LES CINEMAS DE MONTLUCON
SIREN 528219256
Même secteur et même département
1 autorisation
1 PC
HGEC
SIREN 794369884
Même secteur et même département
1 autorisation
1 PC
LES ECURIES DU CHENE ROUGE
SIREN 809528417
Même secteur et même département
1 autorisation
1 PC
SEIGNEUR EGALITE
SIREN 824836118
Même secteur et même département
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur ILOT DE LA BUVETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ILOT DE LA BUVETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ILOT DE LA BUVETTE ?
ILOT DE LA BUVETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ILOT DE LA BUVETTE ?
Le profil de ILOT DE LA BUVETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ILOT DE LA BUVETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ILOT DE LA BUVETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ILOT DE LA BUVETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable