2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de construire et DP
3
I S A est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chens-sur-Léman.
I S A est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69360 à Ternay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
I S A compte 3 autorisations recensées sur la période 08/09/2022 - 22/08/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour I S A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/09/2022 - 22/08/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Chens-sur-Léman.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à I S A dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L'eglise, Vétraz-Monthoux (74100) | PC Logement | C793, C794 | 4 833 m² | 1 912 m² | 2023/08/22 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'oratoire, Douvaine (74140) | DP Locaux | B2627, B2223 | — | 19 m² | 2022/12/20 |
| Chemin Du Seillan, Chens-sur-Léman (74140) | PC Logement | A2751, A2753 | — | 365 m² | 2022/09/08 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
