HPL RUISSEAU - Permis de construire et DP

Cessée
821811130 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 25/07/2016

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de HPL RUISSEAU

HPL RUISSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chevrolière.

Profil et organisation

HPL RUISSEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
HPL RUISSEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/07/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de HPL RUISSEAU

Activité d’urbanisme de HPL RUISSEAU

HPL RUISSEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 09/11/2016 - 09/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HPL RUISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/11/2016 - 09/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HPL RUISSEAU

2 autorisations sur la période 09/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Chevrolière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HPL RUISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26-28 Rue Du Stade - Zac De La L, La Chevrolière (44118) PC Logement AT98, AT99 19 875 m² 3 108 m² 2016/11/09
22 Rue Du Stade, La Chevrolière (44118) PC Logement AT87, AT88 863 m² 874 m² 2016/11/09

Répartition géographique des autorisations de HPL RUISSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HPL RUISSEAU

Sources des informations sur HPL RUISSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HPL RUISSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HPL RUISSEAU ?
HPL RUISSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HPL RUISSEAU ?
Le profil de HPL RUISSEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HPL RUISSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HPL RUISSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HPL RUISSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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