HOSPITALISATION A DOMICILE 47 - Permis de construire et DP

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487516353 Association déclarée PME Créée le 08/12/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de HOSPITALISATION A DOMICILE 47

HOSPITALISATION A DOMICILE 47 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Castelculier.

Profil et organisation

HOSPITALISATION A DOMICILE 47 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47240 à CASTELCULIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
HOSPITALISATION A DOMICILE 47
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
HAD 47
Date de création
08/12/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de HOSPITALISATION A DOMICILE 47

Activité d’urbanisme de HOSPITALISATION A DOMICILE 47

HOSPITALISATION A DOMICILE 47 compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2018 - 27/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HOSPITALISATION A DOMICILE 47, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/01/2018 - 27/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de HOSPITALISATION A DOMICILE 47

3 autorisations sur la période 23/01/2018 - 27/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Castelculier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOSPITALISATION A DOMICILE 47 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Courbiac, Villeneuve-sur-Lot (47300) PC Locaux KW14, KW15 1 480 m² 321 m² 2025/10/27
12 Rue Du Chene Vert Bartalot, Marmande (47200) PC Locaux KL55 10 040 m² 315 m² 2021/07/23
Route Du Canal, Castelculier (47240) PC Locaux AH330, AH329 979 m² 2018/01/23

Répartition géographique des autorisations de HOSPITALISATION A DOMICILE 47

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HOSPITALISATION A DOMICILE 47

Sources des informations sur HOSPITALISATION A DOMICILE 47

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOSPITALISATION A DOMICILE 47

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOSPITALISATION A DOMICILE 47 ?
HOSPITALISATION A DOMICILE 47 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOSPITALISATION A DOMICILE 47 ?
Le profil de HOSPITALISATION A DOMICILE 47 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOSPITALISATION A DOMICILE 47 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOSPITALISATION A DOMICILE 47 concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOSPITALISATION A DOMICILE 47 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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