2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaune.
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE compte 5 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 20/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/08/2016 - 20/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOSPICES CIVILS DE BEAUNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Rue Henri Challand, Nuits-Saint-Georges (21700) | PC Locaux | AR291, AR292 | — | 5 088 m² | 2016/08/04 |
| 38 Rue Henri Challand, Nuits-Saint-Georges (21700) | PC Locaux | AZ239, AZ208 | 5 607 m² | 601 m² | 2016/08/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 17/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Chem Des Amendiers, Beaune (21200) | PD | BX613 | 1 193 m² | 2021/11/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
