HOSPICES CIVILS DE BEAUNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200047827 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/2015

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaune.

Profil et organisation

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 21200 à BEAUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2015
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Activité d’urbanisme de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

HOSPICES CIVILS DE BEAUNE compte 5 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 20/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HOSPICES CIVILS DE BEAUNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

04/08/2016 - 20/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

4 autorisations sur la période 04/08/2016 - 20/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOSPICES CIVILS DE BEAUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Guigone De Salins, Beaune (21200) PC Locaux BX237, BX366 50 231 m² 412 m² 2024/11/20
Av Guigone De Salins, Beaune (21200) PC Locaux CA129, CA237 14 842 m² 2024/05/27
55 Rue Henri Challand, Nuits-Saint-Georges (21700) PC Locaux AR291, AR292 5 088 m² 2016/08/04
38 Rue Henri Challand, Nuits-Saint-Georges (21700) PC Locaux AZ239, AZ208 5 607 m² 601 m² 2016/08/04

Permis de démolir de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

1 autorisation sur la période 17/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
41 Chem Des Amendiers, Beaune (21200) PD BX613 1 193 m² 2021/11/17

Répartition géographique des autorisations de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Sources des informations sur HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOSPICES CIVILS DE BEAUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOSPICES CIVILS DE BEAUNE ?
HOSPICES CIVILS DE BEAUNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOSPICES CIVILS DE BEAUNE ?
Le profil de HOSPICES CIVILS DE BEAUNE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOSPICES CIVILS DE BEAUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOSPICES CIVILS DE BEAUNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOSPICES CIVILS DE BEAUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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