2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Neubourg.
HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 27110 au Neubourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2014 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Neubourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Du General De Gaulle, Le Neubourg (27110) | PA | AM291, AM292 | 1 306 m² | 2023/04/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Neubourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Ernest Neuville Saint Jean Sud, Le Neubourg (27110) | PD | AM196 | — | 2014/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
