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HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG - Autorisations d'urbanisme

Active
262702897 Établissement d'hospitalisation PME Créée le 01/01/1901

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Eure (27)

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Neubourg.

Profil et organisation

HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 27110 au Neubourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
86 - Activités pour la santé humaine
SIRET du siège
Date de création
01/01/1901
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
200-249 salariés

Siège social

Autorisations d'urbanisme de HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

Activité d’urbanisme de HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2014 - 14/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2014 - 14/04/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

1 autorisation sur la période 14/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Neubourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

1 autorisation sur la période 18/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Neubourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Neubourg

2 autorisations

Département représenté

Eure (27)

2 autorisations

Région représentée

Normandie

2 autorisations

Demandeurs comparables à HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SI ELECTRICITE GAZ DE L EURE
SIREN 252701974
Même secteur et même département
72 autorisations 60 PC 1 PA 11 PD
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE
SIREN 200089456
Même secteur et même département
48 autorisations 22 PC 17 PA 9 PD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SEINE EURE
SIREN 200035665
Même secteur et même département
40 autorisations 16 PC 9 PA 15 PD
SYNDICAT MIXTE OUVERT EURE NORMANDIE NUMERIQUE
SIREN 200045037
Même secteur et même département
27 autorisations 27 PC
CA EVREUX PORTES DE NORMANDIE
SIREN 200071454
Même secteur et même département
14 autorisations 10 PC 4 PA
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 282700012
Même secteur et même département
12 autorisations 10 PC 2 PD

Sources des informations sur HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG ?
HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG ?
Le profil de HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOPITAL LOCAL DU NEUBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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