Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 201 Auf Den Kanal, Ensisheim (68190) | PA | 48156, 48155 | 28 207 m² | 2013/11/28 |
HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH - Permis d'aménager
Active
266800051
Établissement d'hospitalisation
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ensisheim.
Profil et organisation
HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 68190 à Ensisheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 86 - Activités pour la santé humaine
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis d'aménager de HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
Activité d’urbanisme de HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2013 - 28/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/11/2013 - 28/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
1 autorisation sur la période 28/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ensisheim.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AEROPORT BALE MULHOUSE
SIREN 778971424
Même secteur et même département
44 autorisations
19 PC
4 PA
21 PD
MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
SIREN 200023281
Même secteur et même département
31 autorisations
21 PC
1 PA
9 PD
SYNDICAT DE COMMUNES DE L ILE NAPOLEON
SIREN 246800718
Même secteur et même département
27 autorisations
20 PC
2 PA
5 PD
CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
SIREN 200066009
Même secteur et même département
22 autorisations
18 PC
1 PA
3 PD
COLMAR AGGLOMERATION
SIREN 246800726
Même secteur et même département
20 autorisations
13 PC
3 PA
4 PD
GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE
SIREN 200046985
Même secteur et même département
17 autorisations
8 PC
5 PA
4 PD
Sources des informations sur HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH ?
HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH ?
Le profil de HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOPITAL INTERCOMMUNAL ENSISHEIM - NEUF-BRISACH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable