2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
HOPITAL GENERAL DE BAILLEUL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bailleul.
HOPITAL GENERAL DE BAILLEUL est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 59270 à Bailleul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOPITAL GENERAL DE BAILLEUL compte 4 autorisations recensées sur la période 07/12/2014 - 25/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL GENERAL DE BAILLEUL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/01/2016 - 25/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bailleul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL GENERAL DE BAILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rue De Lille, Bailleul (59270) | DP Locaux | AL114 | 14 147 m² | 19 m² | 2022/06/25 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rue De Lille, Bailleul (59270) | PC Locaux | AL114, AL110 | 23 381 m² | 213 m² | 2016/01/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 07/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bailleul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Rue De Lille, Bailleul (59270) | PD | AL114 | — | 2014/12/07 |
| 40 Rue De Lille, Bailleul (59270) | PD | AL114 | — | 2014/12/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
