HOPITAL DE MONSEGUR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de HOPITAL DE MONSEGUR
HOPITAL DE MONSEGUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monségur.
Profil et organisation
HOPITAL DE MONSEGUR est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 33580 à MONSEGUR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HOPITAL DE MONSEGUR
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/02/1949
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HOPITAL DE MONSEGUR
Activité d’urbanisme de HOPITAL DE MONSEGUR
HOPITAL DE MONSEGUR compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2014 - 18/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL DE MONSEGUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de HOPITAL DE MONSEGUR
1 autorisation sur la période 18/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Monségur. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL DE MONSEGUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Saint-Jean, Monségur (33580) | PC Locaux | AB143 | 7 755 m² | 1 526 m² | 2015/12/18 |
Permis de démolir de HOPITAL DE MONSEGUR
1 autorisation sur la période 03/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Monségur. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56 Rue Saint Jean, Monségur (33580) | PD | AB107, AB108 | — | 2014/11/03 |
Répartition géographique des autorisations de HOPITAL DE MONSEGUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HOPITAL DE MONSEGUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur HOPITAL DE MONSEGUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.