HOME ET CENS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de HOME ET CENS
HOME ET CENS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.
Profil et organisation
HOME ET CENS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HOME ET CENS
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/11/2014
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HOME ET CENS
Activité d’urbanisme de HOME ET CENS
HOME ET CENS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2014 - 27/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOME ET CENS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de HOME ET CENS
2 autorisations sur la période 05/09/2014 - 27/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Orvault. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOME ET CENS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 75 Rue De La Pyramide, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Logement | CM201 | 9 950 m² | 5 550 m² | 2016/01/27 |
| 31 Boule Mendes-France, Orvault (44700) | PC Logement | CN1 | 4 730 m² | 3 990 m² | 2014/09/05 |
Permis d'aménager de HOME ET CENS
1 autorisation sur la période 26/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Pasteur, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PA | CM201 | 3 940 m² | 2016/01/26 |
Répartition géographique des autorisations de HOME ET CENS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HOME ET CENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur HOME ET CENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.