HENRI CHARLES - Permis de construire et DP

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802844621 Société civile immobilière Créée le 01/06/2014

Présentation détaillée de HENRI CHARLES

HENRI CHARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Draillant.

Profil et organisation

HENRI CHARLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74550 à DRAILLANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
HENRI CHARLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2014

Siège social

Permis de construire et DP de HENRI CHARLES

Activité d’urbanisme de HENRI CHARLES

HENRI CHARLES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2014 - 26/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HENRI CHARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2014 - 26/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HENRI CHARLES

2 autorisations sur la période 18/09/2014 - 26/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Draillant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HENRI CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1298 Route Du Prieure, Draillant (74550) PC Logement AD262 450 m² 128 m² 2016/04/26
1298 Rte Du Prieure, Draillant (74550) PC Logement AD191P 450 m² 141 m² 2014/09/18

Répartition géographique des autorisations de HENRI CHARLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HENRI CHARLES

Sources des informations sur HENRI CHARLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HENRI CHARLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HENRI CHARLES ?
HENRI CHARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HENRI CHARLES ?
Le profil de HENRI CHARLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HENRI CHARLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HENRI CHARLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HENRI CHARLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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