HAMEA - Permis de construire et DP

Cessée
823917497 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/11/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de HAMEA

HAMEA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.

Profil et organisation

HAMEA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
HAMEA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/11/2016

Siège social

Permis de construire et DP de HAMEA

Activité d’urbanisme de HAMEA

HAMEA compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2016 - 11/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAMEA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/08/2016 - 11/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HAMEA

1 autorisation sur la période 11/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bouguenais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAMEA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Chemi Du Moulin Brule, Bouguenais (44340) PC Logement AP256 3 928 m² 2 185 m² 2016/08/11

Répartition géographique des autorisations de HAMEA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HAMEA

Sources des informations sur HAMEA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAMEA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAMEA ?
HAMEA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAMEA ?
Le profil de HAMEA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAMEA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAMEA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAMEA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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