Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Docteur Lejzer Ludw, Caudry (59540) | PD | AS816 | 358 m² | 2024/05/13 |
HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE - Permis de démolir
Active
837847375
Association déclarée
Créée le 28/11/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caudry.
Profil et organisation
HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59330 à Hautmont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/11/2017
Siège social
Permis de démolir de HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
Activité d’urbanisme de HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2024 - 13/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/05/2024 - 13/05/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
1 autorisation sur la période 13/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Caudry.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE
SIREN 775624075
Même département de siège
56 autorisations
55 PC
1 PD
ASSOCIATION DE FLANDRES TOURCOING ET LYS
SIREN 340377597
Même département de siège
50 autorisations
48 PC
2 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE LILLE
SIREN 783713498
Même département de siège
31 autorisations
19 PC
4 PA
8 PD
ASS FONCIERE DE LILLE ET BANLIEUE
SIREN 413087560
Même département de siège
28 autorisations
27 PC
1 PD
AIR ASS IMMOBI ROUBAISIENNE
SIREN 327014668
Même département de siège
27 autorisations
26 PC
1 PD
SANTELYS ASSOCIATION
SIREN 775624711
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
Sources des informations sur HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE ?
HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE ?
Le profil de HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HALLE TERRE NATIVE AVESNOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable