GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
818336620 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 31/12/2015

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Port-en-Bessin-Huppain.

Profil et organisation

GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 14000 CAEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
31/12/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2016 - 04/09/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/07/2016 - 04/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

1 autorisation sur la période 21/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Port-en-Bessin-Huppain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Des Albatros, Port-en-Bessin-Huppain (14520) PC Locaux AD385, AD389 8 449 m² 1 124 m² 2016/07/21

Permis d'aménager de GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

1 autorisation sur la période 04/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-lès-Elbeuf. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Plaine Du Levant, Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76320) PA AE140, AE158 28 967 m² 2018/09/04

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

Sources des informations sur GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF ?
GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF ?
Le profil de GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT SHEMA FONCIM SAINT PIERRE LES ELBEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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