GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER - Permis de construire et DP

Active
421147281 Association déclarée Créée le 31/12/1989

Présentation détaillée de GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER

GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dévoluy.

Profil et organisation

GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 05250 à Dévoluy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
31/12/1989
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER

GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2023 - 07/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/03/2023 - 07/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER

1 autorisation sur la période 07/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Dévoluy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Charnier, Dévoluy (05250) DP Locaux F580 1 742 560 m² 15 m² 2023/03/07

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER

Sources des informations sur GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER ?
GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER ?
Le profil de GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides