GROUPEMENT PASTORAL D' OUST - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 01.62Z Activités de soutien à la production animale
Siège
Ariège (09)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GROUPEMENT PASTORAL D' OUST
GROUPEMENT PASTORAL D' OUST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couflens.
Profil et organisation
GROUPEMENT PASTORAL D' OUST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 09140 OUST.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT PASTORAL D' OUST
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1999
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL D' OUST
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT PASTORAL D' OUST
GROUPEMENT PASTORAL D' OUST compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2018 - 17/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT PASTORAL D' OUST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL D' OUST
2 autorisations sur la période 19/02/2018 - 17/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Couflens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT PASTORAL D' OUST dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aurenere, Couflens (09140) | DP Locaux | E327 | 829 120 m² | 10 m² | 2019/08/17 |
| Col Des Perdrix, Couflens (09140) | DP Locaux | D11 | 684 870 m² | 15 m² | 2018/02/19 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT PASTORAL D' OUST
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT PASTORAL D' OUST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT PASTORAL D' OUST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.