GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX - Permis de construire et DP

Active
792660771 Autres formes juridiques Créée le 13/04/2013

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX

GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anost.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 71550 à Anost.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
SIRET du siège
Date de création
13/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX

GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX compte 1 autorisation recensée sur la période 19/08/2024 - 19/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/08/2024 - 19/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX

1 autorisation sur la période 19/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Anost.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Voie Du Tacot, Anost (71550) PC Locaux G332, G333 6 376 m² 180 m² 2024/08/19

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX ?
GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER LA CHAUME DU CREUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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