GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Passais Villages.
Profil et organisation
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 61350 à PASSAIS VILLAGES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1988
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2014 - 08/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE
2 autorisations sur la période 14/02/2014 - 08/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Passais Villages.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Haut Angle Saint-Simeon, Passais Villages (61350) | PC Locaux | ZE30, ZE31 | 168 102 m² | 56 m² | 2020/10/08 |
| Le Haut Angle, Passais Villages (61350) | PC Locaux | ZE178 | 14 934 m² | 696 m² | 2014/02/14 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE HAUT ANGLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.