GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE - Permis de construire et DP

Active
814144085 Groupement foncier agricole Créée le 15/11/2015

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Priest-la-Roche.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 69530 à Brignais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/05/2016 - 17/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/05/2016 - 17/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE

1 autorisation sur la période 17/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Priest-la-Roche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A Donzy, Saint-Priest-la-Roche (42590) PC Logement B890, B889 10 770 m² 20 m² 2016/05/17

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ELIADE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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