2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mainxe-Gondeville.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 16200 à Mainxe-Gondeville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2013 - 09/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/05/2013 - 09/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Mainxe-Gondeville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Deveze, Argelès-sur-Mer (66700) | PC Locaux | AC7, AC8 | 65 485 m² | 4 478 m² | 2016/06/09 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Tambourinour, Mainxe-Gondeville (16200) | PC Locaux | A705, A588 | 35 405 m² | 75 m² | 2015/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Tambourinour, Mainxe-Gondeville (16200) | PC Locaux | A55, A56 | 35 405 m² | 156 m² | 2013/05/20 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
