GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR - Permis de construire et DP

Active
495197568 Groupement foncier agricole PME Créée le 16/03/2007

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mainxe-Gondeville.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 16200 à MAINXE-GONDEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/03/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2013 - 09/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/05/2013 - 09/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR

3 autorisations sur la période 20/05/2013 - 09/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Mainxe-Gondeville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Deveze, Argelès-sur-Mer (66700) PC Locaux AC7, AC8 65 485 m² 4 478 m² 2016/06/09
Le Tambourinour, Mainxe-Gondeville (16200) PC Locaux A705, A588 35 405 m² 75 m² 2015/06/29
Le Tambourinour, Mainxe-Gondeville (16200) PC Locaux A55, A56 35 405 m² 156 m² 2013/05/20

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU TAMBOURINOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides