GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE - Permis de construire et DP

Active
753330752 Groupement foncier agricole PME Créée le 01/08/2012

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faramans.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 38300 à MEYRIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2024 - 03/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2024 - 03/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE

2 autorisations sur la période 11/04/2024 - 03/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Faramans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Ronjay, Faramans (38260) PC Locaux ZE37, ZE38 70 473 m² 3 466 m² 2024/06/03
Chemin Du Ronjay, Faramans (38260) PC Locaux ZE37, ZE38 70 473 m² 3 466 m² 2024/04/11

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU MAS DE MEYRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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