2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dénezé-sous-Doué.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 49700 à Dénezé-sous-Doué.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2019 - 20/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Dénezé-sous-Doué.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5268 Marchais Des Bruyeres, Dénezé-sous-Doué (49700) | PC Logement | AC241 | 50 375 m² | 285 m² | 2019/08/20 |
| Chemin Rural Dit Des Brisq, Dénezé-sous-Doué (49700) | PC Locaux | ZO122 | 19 067 m² | 460 m² | 2019/08/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
