GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS - Permis de construire et DP

Active
822815197 Groupement foncier agricole Créée le 13/09/2016

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 01400 à ROMANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/09/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2023 - 09/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/10/2023 - 09/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS

3 autorisations sur la période 11/10/2023 - 09/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Romans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Caronniere, Romans (01400) PC Locaux 0B885 13 946 m² 1 075 m² 2024/10/09
0310 Chemin Des Communaux Etang Neuf, Romans (01400) PC Logement 0A454, 0A193 182 569 m² 227 m² 2024/08/29
310 Chemin Des Communaux Etang Neuf - Bois Bourdon, Romans (01400) PC Locaux 0A194, 0A195 142 799 m² 444 m² 2023/10/11

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides