2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA MOTHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anrosey.
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA MOTHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52500 à Anrosey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA MOTHE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2017 - 24/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA MOTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Anrosey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA MOTHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mothe, Anrosey (52500) | PC Locaux | ZB89, ZB88 | 36 670 m² | 720 m² | 2017/07/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
