GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE - Permis de construire et DP

Cessée
130005192 Autres formes juridiques Créée le 08/07/2008

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE

GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel.

Profil et organisation

GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 16470 à Saint-Michel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 86.22A - Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
SIRET du siège
Date de création
08/07/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE

GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/11/2013 - 15/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/11/2013 - 15/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE

1 autorisation sur la période 15/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Michel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE

Sources des informations sur GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE ?
GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE ?
Le profil de GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT CHARENTAIS DE COOPERATION EN RADIOTHERAPIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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