GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT - Permis de construire et DP

Active
800969222 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT

GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Val-d'Ajol.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88340 au Val-d'Ajol.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT

GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2018 - 07/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2018 - 07/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT

2 autorisations sur la période 13/03/2018 - 07/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Val-d'Ajol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
136 Rte De Rapaumont, Le Val-d'Ajol (88340) PC Locaux AM352, AM353 22 590 m² 681 m² 2021/06/07
136 Route De Rapaumont, Le Val-d'Ajol (88340) PC Locaux AM378, AM379 45 820 m² 37 m² 2018/03/13

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT ?
GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU DE RAPAUMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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