GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED - Permis de construire et DP

Active
801897067 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-Pol.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 59530 VILLERS-POL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 28/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2014 - 28/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED

2 autorisations sur la période 12/12/2014 - 28/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-Pol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Champ Du Gron, Villers-Pol (59530) PC Locaux ZE56 9 950 m² 1 560 m² 2016/01/28
Ferme Des Quatre Vents Le Champ Du Gron, Villers-Pol (59530) PC Locaux ZE56 9 950 m² 384 m² 2014/12/12

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN YZANIC OBLED signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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