GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Masnau-Massuguiès.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81530 au Masnau-Massuguiès.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1989
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2020 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE
3 autorisations sur la période 14/01/2020 - 05/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Masnau-Massuguiès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fanel, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | AN20 | 32 420 m² | 50 m² | 2025/05/05 |
| Fanel, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | AN20, AN19 | 33 413 m² | 267 m² | 2023/04/11 |
| Fanel, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | AN10, AN20 | 67 548 m² | 550 m² | 2020/01/14 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROUQUIER CORBIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.