GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC - Permis de construire et DP

Active
790974810 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sanssac-l'Église.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43320 à SANSSAC-L EGLISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC compte 3 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 04/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/07/2015 - 04/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC

3 autorisations sur la période 27/07/2015 - 04/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sanssac-l'Église.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue De La Barboutiere Coyac, Sanssac-l'Église (43320) PC Locaux D1405 17 468 m² 1 567 m² 2024/03/04
La Borie, Sanssac-l'Église (43320) PC Locaux D478, D1405 27 105 m² 1 043 m² 2021/05/31
Coyac, Sanssac-l'Église (43320) PC Locaux D1408, D1405 19 328 m² 1 043 m² 2015/07/27

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHEVRERIE DE VOURZAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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