GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS - Permis de construire et DP

Cessée
824716906 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/12/2016

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boussenac.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09320 à BOUSSENAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
15/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2019 - 13/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/09/2019 - 13/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS

2 autorisations sur la période 30/09/2019 - 13/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Boussenac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Artigues, Boussenac (09320) PC Logement C1537, C1539 13 627 m² 159 m² 2020/01/13
Bonprat, Boussenac (09320) DP Locaux C3115 8 700 m² 97 m² 2019/09/30

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LAS LAOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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