GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS - Permis de construire et DP

Active
799767827 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49230 à SEVREMOINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2017 - 28/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/08/2017 - 28/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS

2 autorisations sur la période 03/08/2017 - 28/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Livois Saint Germain Sur Moine, Sèvremoine (49450) PC Locaux E1382, E1383 57 022 m² 429 m² 2025/07/28
6 Livois Saint-Germain-Sur-Moine, Sèvremoine (49450) PC Locaux E524 12 520 m² 490 m² 2017/08/03

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA CROISEE DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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