GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE - Permis de construire et DP

Active
522090745 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vezins.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49340 à Vezins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/04/2016 - 27/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/04/2016 - 27/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE

1 autorisation sur la période 27/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vezins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bas Lourras, Vezins (49340) PC Locaux A661, A667 268 211 m² 805 m² 2016/04/27

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN EVRE ET BOCAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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