SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG - Permis de construire et DP

Active
490488632 Société civile d'exploitation agricole Créée le 25/03/2006

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Volmunster.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 57720 à VOLMUNSTER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
SCEA BITCHERBERG
Date de création
25/03/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG compte 4 autorisations recensées sur la période 30/01/2018 - 14/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

30/01/2018 - 14/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG

4 autorisations sur la période 30/01/2018 - 14/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Volmunster.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Bitcherberg Weiskirch, Volmunster (57720) PC Locaux 3635 146 718 m² 1 618 m² 2022/06/14
Rue Du Bitcherberg, Volmunster (57720) PC Locaux 3631, 3632 35 707 m² 86 m² 2021/12/20
Rue Du Bitcherberg Weiskirch, Volmunster (57720) PC Locaux 3632 21 800 m² 292 m² 2021/08/05
9 Rue Du Bitcherberg, Volmunster (57720) PC Locaux 3632, 3635 598 m² 2018/01/30

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BITCHERBERG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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